2009 Academie De Droit Financier

21 -25 Septembre 2009, Tunis, Tunisie

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à propos de l’Académie

L’Académie de Droit financier en association avec L’Institut multilatéral d’Afrique est un programme d’information, pratique et très interactif, qui couvre une grande variété de sujets juridiques et financiers comme PPP et le financement de projet, le droit de l’environnemental et les prêts internationaux L’accent est mis sur les questions clé et les cadres contractuels qui régissent les transactions financières internationales, dont, sans limitation, la finance minière, le financement d’infrastructures, le financement islamique dans les PPP, les garanties et les indemnités dans le droit de l’environnement et les conditions précontractuelles des prêts syndiqués. L’Académie de Droit financier sera un forum idéal pour les participants qui cherchent à comprendre les complexités des transactions internationales Pendant la durée du cours, qui se compose de cours magistraux et de sessions en ateliers, les délégués auront la possibilité de participer activement à des exercices pratiques conçus pour renforcer leur capacité à résoudre les problèmes.

L’Institut multilatéral d’Afrique (IMA) est le fruit d’un partenariat entre la Banque africaine de développement (BAD), le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale. Notre mission consiste, d’une part, à soutenir le développement des capacités sur le continent africain, à travers la promotion d’une concertation au plus haut niveau sur l’action à mener, concernant les grandes questions de développement et, d’autre part, à donner une formation d’excellente qualité aux fonctionnaires du gouvernement, aux membres de la société civile et aux autres grandes parties concernées

Veuillez noter que le nombre de places est limité ; pour éviter toute déception, inscrivez-vous de bonne heure

Professeurs:

John D. Crothers
John D. Crothers est associé au sein du Département Financier / Financement de projet du cabinet. Il est specialize en matière de financements de projets, de PPP, d’opérations bancaires et de privatisations, tant avec les pays émergents que les pays développés.

Il a conseillé des institutions financières internationales, des emprunteurs, sociétés concessionnaires, des exploitants et des consortia répondant à des appels d’offres dans divers projets d’infrastructures : autoroutes, I.P.P.s, usines de traitement des eaux et télécommunications, ainsi que dans des projets énergétiques (notamment des financements pétroliers et éoliens). Il conseille régulièrement des Etats, des municipalités et d’autres concédants pour la mise en place de partenariats publicsprivés, ainsi que pour la mise en place de lois sur les concessions, de lois sectorielles et d’autorités de régulation.

Avant de rejoindre le Cabinet, John D. Crothers a travaillé en tant que conseil juridique à la B.E.R.D. à Londres. Dans ce cadre, il est intervenu dans plus de quarante projets dans quinze pays d’Europe de l’Est et en Russie. John D. Crothers est intervenu comme conseil dans de nombreux projets et financements récents, notamment en 2007. Dans le domaine des transports, il a conseillé une institution financière internationale pour la construction de l’aéroport international Mère Térésa en Albanie, et une autre IFI pour le projet d’extension du terminal Hajj de l’aéroport international King Abdulaziz de Djeddah (premier PPP aéroportuaire en Arabie Saoudite). Comme conseil de la SFI, il intervient actuellement dans un double projet de concession d’une usine de production d’eau potable et d’une usine de retraitement des eaux usées, situées au Nouveau Caire ; en Serbie, comme conseil de la.

Municipalité de Belgrade pour la concession du centre du traitement des déchets solides de la ville. Il est, également intervenu en Arabie Saoudite dans le cadre du financement d’une usine de dessalement à Djeddah. Dans le domaine des privatisations, John D. Crothers conseille la SFI et le gouvernement albanais dans la mise en oeuvre d’un projet pilote de production d’énergie hydraulique (Bushati) et le démantèlement des activités de distribution de Kesh (société nationale d’électricité albanaise), ainsi que pour la privatisation de la société démantelée. Il conseille également les sponsors et emprunteurs dans le cadre de financements pétroliers en Afrique et en Amérique du Sud, ainsi que dans plusieurs financements éoliens en France.

John D. Crothers est avocat aux barreaux de New York et de Paris.

Maître Adrien Fourmon
Maître Adrien Fourmon est avocat au Barreau de Paris et collaborateur de Maître Christian HUGLO et de Maître Corinne Lepage au sein du Cabinet Huglo Lepage & Associés Conseil.l

Outre sa maîtrise en droit des affaires de l’université de Rennes, Adrien FOURMON est titulaire d’un LLM en droit commercial international de l’université de Nottingham et d’un mastère spécialisé en droit international de affaires et management de l’ESSEC. Sa formation universitaire et son parcours professionnel varié en tant que juriste en France comme à l’international l’ont conduit à participer au conseil de différents acteurs publics et privés y compris des gouvernements, collectivités et établissements publics français, institutions financières publiques et privées. Adrien FOURMON intervient principalement dans les domaines du droit public économique, et de droit commercial, dans le conseil et l’assistance juridique aux montages d’opérations de type marchés publics, délégations de service public et partenariats public-privé. Il est particulièrement impliqué dans le secteur de l’énergie et des énergies renouvelables ainsi que des nouvelles technologies environnementales dans le cadre des montages de projets tant privés que publics, avec une prise en compte des enjeux liés au développement durable. Dans ce cadre, il possède une bonne connaissance de problématiques du droit de l’énergie et du transport. Il assure également le suivi des projets notamment en matière de contentieux devant les tribunaux civils et administratifs ainsi qu’en arbitrage.

Maître Emmanuelle Bouretzets.
Emmanuelle Bouretz est associée au sein du groupe contentieux de Vivien & Associés. Elle intervient plus particulièrement en droit bancaire et droit boursier. En matière de contentieux boursier, elle représente les banques d’investissement devant l’AMF et plus généralement devant les tribunaux de commerce. Emmanuelle conseille également de grandes banques en droit bancaire, notamment en matière de prêts syndiqués.

Emmanuelle détient un DEA et un doctorat en droit de l’Université Paris I Panthéon- Sorbonne. Sa thèse porte sur les crédits syndiqués. Elle donne des séminaires dans le Master de droit bancaire et financier dirigé par Jean-Jacques Daigre à l’Université Paris I depuis 2004 et participe à un groupe de recherche sur les financements structurés pour une revue juridique. Emmanuelle a publié un recueil sur les pouvoirs de sanction de l’Autorité des Marchés Financiers de la Commission Bancaire et les recours contre les décisions de ces deux autorités de régulation. Elle est également l’auteur d’un traité sur « Les crédits syndiqués : transfert et partage des risques entre banques » publié aux éditions Revue Banque et contribue régulièrement à plusieurs revues juridiques.